Mentions légales – MOZAR ACCESSORIES

Conformément aux dispositions légales en vigueur, les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs du site internet de MOZAR ACCESSORIES sur l’identité de l’éditeur et les conditions d’utilisation du site.

1. Éditeur du site
Le site internet est édité par :

MOZAR ACCESSORIES
[Forme juridique – ex : SARL]
[Adresse du siège social]
[Ville, Pays]
Registre de commerce (RC) : [à compléter]
Identifiant Commun de l’Entreprise (ICE) : [à compléter]
Numéro de patente : [à compléter]

Adresse e-mail : [à compléter]
Numéro de téléphone : [à compléter]

2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
[Nom et prénom du responsable légal]

3. Hébergement du site
Le site est hébergé par Hostinger.

Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.com

4. Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure.
MOZAR ACCESSORIES ne saurait être tenue responsable en cas d’indisponibilité temporaire du site.

5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, design, structure) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable de MOZAR ACCESSORIES.

6. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

MOZAR ACCESSORIES ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations et ne pourra être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites externes.
MOZAR ACCESSORIES n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur le site.

9. Droit applicable
Le site et son contenu sont soumis au droit marocain.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de MOZAR ACCESSORIES.

10. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales :
[adresse e-mail]
[numéro de téléphone]

MOZAR ACCESSORIES
Acteur engagé dans la performance industrielle et la qualité des solutions papier.